connexion membres

Accueil

Accueil

Mentions Légales

Éditeur du site :
L'Association des commerçants de l'Arche de Tours Nord

Siège social :
7 Rue Dora Maar
37100 TOURS                  
Inscrite à la  Préfecture de Tours sous le n° : W372007394

Conception et réalisation :
L&B SYNERGIE
5, rue Arthur Rimbaud
37100 Tours
www.letb-synergie.com
Tél. : 02 47 68 94 44

Hébergement :
L&B SYNERGIE
5, rue Arthur Rimbaud
37100 Tours
www.letb-synergie.com
Tél. : 02 47 68 94 44

Droits de propriété intellectuelle :
Les logos et marques cités dans le site sont la propriété de leurs sociétés respectives.
Les textes, graphismes et photos présents sur ce sites sont la propriété exclusive de l'Association des commerçants de l'Arche de Tours Nord.

Données personnelles :
Les données personnelles collectées par l'Association des commerçants de l'Arche de Tours Nord sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas ces données ne seront communiquées ou vendues à des tiers.
Conformément à la législation française, le site www.archedetoursnord.com est déclaré à la CNIL sous le numéro *******. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Liens hypertextes :
Tout lien hypertexte interviendra sous réserve des dispositions légales en vigueur. l'Association des commerçants de l'Arche de Tours Nord se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas, il en informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien. En tout état de cause, l'Association des commerçants de l'Arche de Tours Nord n’est en aucun cas tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les pages auxquelles le présent site se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien. L'Association des commerçants de l'Arche de Tours Nord décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites Internet accessibles depuis le présent site.

Google Analytics :
Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet.

Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Droit applicable :
Le présent site Internet et ses mentions légales sont soumis au droit français.

Site motorisé avec le C.M.S DRUPAL :
DRUPAL, système de gestion et publication web créé et distribué en open-source.
Disponible sur www.drupal.org